Modèles de documents
Modèles de documents à télécharger :
- Passation des marchés de FOURNITURES
- Pré-qualification des marchés de TRAVAUX
- Passation des marchés de TRAVAUX – droit civil
- Passation des marchés de PETITS TRAVAUX
- Appel à manifestations d’intérêt / marchés de PRESTATIONS INTELLECTUELLES
- Passation des marchés de PRESTATIONS INTELLECTUELLES / marchés rémunérés au temps passé
- Passation des marchés de PRESTATIONS INTELLECTUELLES / petits marchés (< 200 000 €) rémunérés au temps passé
- Passation des marchés de PRESTATIONS INTELLECTUELLES / marchés rémunérés au forfait
- Passation des marchés de PRESTATIONS INTELLECTUELLES / petits marchés (< 200 000 €) rémunérés au forfait