• logo linkedin
  • logo google plus
  • logo email

Bernard DAFFLON et Guy GILBERT, tous deux économistes et experts des questions de décentralisation, jettent un regard externe, critique et approfondi sur les enjeux actuels de la décentralisation en Tunisie, des points de vue de l’économie politique et de l’économie institutionnelle. Quel est le chemin parcouru, où la décentralisation mène-t-elle ?
Cet ouvrage propose une analyse inédite du cadre institutionnel et des finances publiques de la décentralisation telle qu’elles existaient avant et jusqu’à l’adoption de la Constitution du 27 janvier 2014. Elle en dresse l’état des lieux à la fin de l’année 2017, les enjeux et les défis à venir.
Pour la première fois, les thèmes fondamentaux de la décentralisation tunisienne – aussi divers que le découpage institutionnel du territoire, la répartition des compétences entre les différents échelons de collectivités, la répartition des impôts, les transferts financiers de l’État et les politiques budgétaires – sont analysés non pas séparément mais de façon transversale et cohérente, dans toute leur complexité et leurs interrelations. On ne peut ainsi étudier de façon séparée les transferts de l’État aux collectivités locales sans penser simultanément à la répartition des compétences. Ou bien encore, envisager les modalités de la démocratie locale et de la participation citoyenne sans penser simultanément comment le cadre comptable peut ou non favoriser la transparence des décisions des élus locaux, leur responsabilité et la traçabilité des ressources et des dépenses ?
Cet ouvrage ne porte pas seulement un regard novateur sur le passé. Il se veut aussi une contribution à la mise en oeuvre de l’ambition décentralisatrice qui anime la Constitution de 2014. La décentralisation ne se construira pas en faisant table rase du passé tunisien, mais en s’appuyant sur une compréhension approfondie de ses points forts, à consolider, des déficiences et des lacunes à corriger. On ne projette sa nouvelle route que si l’on sait le chemin parcouru.
L’ouvrage aborde successivement les questions relatives à l’architecture institutionnelle, aux budgets et aux comptes locaux, à la répartition des compétences, aux ressources fiscales locales et aux paiements des usagers, aux transferts financiers entre l’État et les collectivités locales, et enfin une présentation du texte constitutionnel de 2014 consacré au « pouvoir local ».

pdf : 3.67 Mo
pays / région: Tunisie
auteur(s) :
Bernard DAFFLON
Guy GILBERT
isbn :
978-2-37902-008-7
issn :
2492-8313
pages :
306
disponible aussi en : fr