Bien qu'il soit de plus en plus évident que la pandémie de Covid-19 a accru les inégalités socio-économiques, il est encore nécessaire de comprendre les mécanismes de cet impact ainsi que le rôle joué par la réponse politique dans différents contextes. Il est également nécessaire pour les gouvernements d’objectiver l'efficacité des politiques mises en œuvre tout au long de cette période, de mesurer leur effet redistributif et/ou régressif sur les inégalités et sur la pauvreté. Le montant des dépenses sociales supplémentaires (hors santé) mises en œuvre pendant la pandémie a atteint près de 3 % du PIB en Colombie et seulement 0,2 % au Mexique. Cependant, la recherche n'a pas encore démontré si les politiques de redistribution introduites par les gouvernements mexicain et colombien en réponse à la crise du Covid-19 ont eu un effet positif sur la distribution des ressources économiques et sociales dans ces deux pays.

Ce projet fait partie de l'appel à propositions de recherche "Advancing the inequality agenda through collaborative research : identifying the priorities for a global Team Europe approach on inequalities", lancé par le Comité stratégique de la Facilité de recherche sur les inégalités. Il est coordonné par l’AFD et cofinancé par la Commission européenne, AECID et ENABEL. 

Le projet cherchera à comprendre l'impact redistributif des politiques sociales et fiscales au Mexique et en Colombie, dans le contexte des politiques mises en œuvre pendant la pandémie de Covid-19.

Ce projet de recherche sera mené comme suit : 

• En utilisant le cadre de la méthodologie Commitment to Equity (CEQ), une analyse visant à différencier la progressivité ou la régressivité des politiques mises en œuvre pendant la pandémie de Covid-19 sera menée. Cette analyse prendra en compte les principaux groupes bénéficiaires de ces politiques et inclura une comparaison entre le montant du budget et l'efficacité des politiques identifiées en termes d'inégalités et de réduction de la pauvreté.  
• Une analyse documentaire de la prise de décision sera également réalisée afin de comprendre comment les effets redistributifs des politiques mises en œuvre ont été envisagés par les gouvernements.
  
   

Vous trouverez ci-dessous les différents papiers de recherche liés à ce projet :

En cours

Contact : 

• Anda David, chargée de recherche à l'AFD

Alors que la notion de « communs » fait l’objet d’un regain d’intérêt remarquable dans le monde académique, peu de travaux se sont intéressés à la question du foncier pour l’habitat dans les villes des Suds. L’accès au sol urbain est pourtant un enjeu majeur pour les citadins de ces villes en pleine croissance, déterminant pour l’amélioration des conditions de vie quotidiennes et pour l’accès à un « logement convenable », selon la terminologie onusienne. L’approche dominante en matière de foncier urbain, orientée vers la pleine propriété privée et le marché libre, génère accaparement spéculatif et exclusion des ménages les plus précaires. La force critique de la notion de communs ouvre des voies innovantes pour produire de l’habitat dans les Suds, selon des perspectives plurielles et attentives aux besoins et pouvoir d’agir des habitants.

Ce projet de recherche s’inscrit dans le cadre du programme de recherche de l'AFD sur les communs.

Ce projet de recherche a permis d’analyser la diversité des communs, hybrides, perméables, évolutifs – dans l’espace et dans le temps – orientés vers l’obtention et la sécurisation de droits d’accès au foncier et à l’habitat et aux services associés, qui naissent bien souvent d’opportunités spécifiques. Il s’est penché sur les manières originales de détenir le foncier en commun, pour une fonction d’habitat et dans une perspective non-spéculative (quand le transfert du foncier s’effectue selon un encadrement décidé au préalable par le collectif, sans plus-value).

La méthodologie reposait sur des études de cas dans les villes en développement :

• La première phase de l'étude (2017-2018) a permis de réaliser trois enquêtes de terrain au Burkina Faso, au Kenya et en Inde.
• La seconde phase (2018-2020) était constituée de deux terrains supplémentaires (Brésil, Mexique) ainsi que du suivi des travaux menés en Nouvelle-Calédonie par des étudiants dans le cadre de l’Ecole des Affaires urbaines (mastère « cycle d’urbanisme ») de Sciences Po Paris. 

L'équipe était composée d’un universitaire habilité à diriger les recherches (HDR), qui a assuré la direction et l'exécution de l'étude, d’un ingénieur de recherche, qui a assuré la coordination scientifique de l'étude, de chercheurs locaux spécialistes des questions foncières et urbaines dans les pays d'enquêtes. 

Le travail a été réparti en cinq phases : recherche documentaire, recherche terrain, traitement des données, rédaction des livrables, valorisation des résultats. 

 

Ce projet de recherche a donné lieu à la publication de plusieurs papiers de recherche aux Editions Agence française de développement : 

• « Communs fonciers pour des villes inclusives » : ce papier de recherche présente les principaux enseignements de 8 cas d’étude de sécurisation de l’habitat populaire par la propriété partagée du sol.
• « Le sol social mexicain porte-t-il encore des communs ? » : les communs fonciers mexicains subissent des transformations majeures depuis les années 1990. Ce papier de recherche présente les travaux par les étudiants du Cycle d’urbanisme de Sciences Po Paris, encadrés par Jean-François Valette, sur la périphérie de la zone métropolitaine de Mexico.
• « Régulariser les favelas de Rio grâce à la mise en commun des terres ? » : lumière sur un dispositif original de régularisation foncière collective dans les quartiers précaires, qui met en oeuvre la notion de propriété plurielle parcourant le droit brésilien, et qui défend le droit des habitants à rester sur place.
• « Les coopératives d’usagers en Uruguay : le défi de l’habitat comme commun » (en espagnol)

Le rapport final du programme de recherche sur les communs fonciers pour l’habitat dans les Suds est téléchargeable en cliquant ici.

L’ensemble des publications et des événements liés au projet sont recensés sur le site suivant : Communs fonciers pour l’habitat – Quelle contribution à l’inclusion urbaine dans les Suds ? (hypotheses.org)

« Les communs peuvent s’entendre comme une politique sociale de l’habitat, en proposant un accès au logement aux catégories sociales les plus vulnérables. En outre, ils peuvent constituer une alternative aux politiques publiques de logement plus classiques tournées vers l’accès à la propriété privée individuelle. Si ces initiatives résultent de collectifs d’habitants organisés, elles sont parfois encadrées par les gouvernements nationaux. Souvent acceptés, encouragés voire érigés en modèles à suivre, les communs font l’objet d’une attention accrue ces dernières années par des fédérations d’habitants, des associations, ONG et institutions internationales qui documentent leur fonctionnement et contribuent à la circulation internationale de ces idées alternatives. » (Simonneau et Denis, 2021)

A lire sur The Conversation : Le partage de la terre est-il encore un enjeu en Nouvelle-Calédonie ?

Contacts : 

• Claire Simonneau, enseignante-chercheuse à l'université Gustave Eiffel et chercheuse au laboratoire Techniques, territoires et sociétés (LATTS)
• Stéphanie Leyronas, chargée de recherche à l'AFD

Ce projet de recherche propose d'estimer l'effet distributif des taxes sur l'essence à l'aide d'une incidence fiscale en considérant ces effets dans le contexte du système fiscal du Mexique, incluant notamment les principaux instruments fiscaux et de dépenses. 

En 2014, le ministère des Finances du Mexique (SHCP) a introduit une taxe spéciale (IEPS) sur le carbone en tant que taxe verte visant à réduire l'émission de gaz vert associée aux combustibles fossiles, principalement l'essence et le diesel. Cependant, les recettes fiscales (4699 millions de pesos en 2014) et l'impact environnemental de cette taxe sont restés marginaux : au cours de la dernière décennie, jusqu'en 2014, cette taxe avait une valeur négative, fonctionnant ainsi comme une subvention. Depuis 2014, elle est devenue une taxe, qui a fortement augmenté ces dernières années, représentant près de 300 milliards de pesos en 2019 et 2020. Il s'agit donc, et de loin, de la plus importante taxe verte mise en œuvre au Mexique aujourd'hui. 

Cette analyse présente ainsi un intérêt particulier pour le Mexique à l'heure actuelle car le passage des subventions aux carburants aux taxes sur les carburants représente de fait la principale réforme fiscale mise en œuvre au Mexique au cours de la dernière décennie, tant en termes de recettes fiscales (de -300 à +300 milliards de pesos de recettes fiscales) que de distribution. Ainsi, les taxes sur l'essence ont des répercussions importantes sur l'ensemble de la population, à la fois directement sur les ménages à revenus moyens et élevés par le biais des transports privés, mais surtout indirectement sur les ménages à faibles revenus par le biais des transports publics et des coûts de transport de tous les biens et services, notamment des denrées alimentaires. Une analyse préliminaire du Fiscal Policy Equity Lab (FPEL) a ainsi révélé que l'augmentation de la charge fiscale indirecte pour les pauvres associée aux taxes sur l'essence pourrait inverser l'effet de réduction de la pauvreté des transferts directs, même après leur récente expansion. 

Dès lors, la quantification précise de ces impacts permettra de concevoir des instruments compensatoires pour protéger les groupes les plus pauvres et les plus vulnérables des effets régressifs de ces taxes.

Ce projet s’inscrit dans le cadre de l’Extension de la Facilité de recherche sur les inégalités. Coordonnée par l’AFD et financée par la Commission européenne, l’Extension contribuera à l’élaboration de politiques publiques visant la réduction des inégalités dans quatre pays : Afrique du Sud, Mexique, Colombie et Indonésie sur la période 2021-2025.

Ce projet est mené conjointement par RIBOS, l'Institut CEQ et le LNPP. Il vise à estimer l'effet des taxes vertes dans le contexte du système fiscal mexicain global par le biais de la méthodologie internationale développée par le Commitment to Equity Institute (CEQI), en utilisant les données INEGI de l'Encuesta de Ingresos y Gastos de los Hogares (ENIGH) pour 2014-2020, entre autres sources de données. 

Cette méthodologie permettra une estimation de l'effet des taxes vertes dans le contexte du système fiscal global. Cette méthodologie facilite la comparabilité dans le temps et l'espace, et génère une grande variété d'indicateurs d'incidence, y compris ceux relatifs aux effets des revenus sur le coefficient de Gini ainsi que sur la pauvreté des revenus en utilisant les lignes de pauvreté nationales et internationales. 

Ce projet a pour objectif final de fournir aux décideurs politiques et aux parties prenantes mexicaines des analyses opportunes des effets des politiques fiscales sur l'inégalité et la pauvreté. Les recherches menées aboutiront à : 

• Un document de recherche ;
• Un policy brief dont l'analyse est basée sur la technique de l'intelligence collaborative. Deux sessions seront menées au cours desquelles la calibration du modèle et les hypothèses seront discutées en suivant le cadre de modélisation collaborative. Les participants à ces sessions seront les membres du réseau d'experts et les principaux responsables de la politique fiscale.

Vous trouverez ci-dessous le papier de recherche lié à ce projet : 

• Distributive impact of green taxes in Mexico (juillet 2024, en anglais uniquement)

Le policy brief sera prochainement publié dans cette section.

Contacto: 

• Anda David, AFD 

Contact : 

• Anda David, chargée de recherche à l'AFD

Ce projet est un suivi du projet de recherche développé par le CEEY et El Colegio de México dans la première phase de la Facilité de recherche UE-AFD sur les inégalités. Les résultats ont montré la nécessité de changements structurels pour briser les goulots qui affaiblissent la mobilité sociale, et réduire les inégalités au Mexique.

Sur la base de ce qui précède, la nouvelle phase du projet se concentre sur la base de connaissances qui serviront à la mise en place de systèmes de soins dans les États de Guanajuato et de Nuevo Leon, ainsi que dans la municipalité de San Pedro Garza Garcia. 

Garantir le droit aux soins dans la Constitution est essentiel pour avancer sur la base d'un consensus social. Afin de définir les mécanismes d'articulation dans une loi, il est nécessaire de comprendre les systèmes de soins à différents niveaux comme des politiques transversales et polyvalentes qui méritent d'être discutées collectivement, car elles impliquent bien plus que le défi, déjà grand, d'étendre l'infrastructure existante des services et des dépenses sociales. L'économie des soins implique également la création de stratégies fiscales pour redistribuer le travail rémunéré et non rémunéré, des politiques adaptées pour les personnes nécessitant des soins et pour les aidants, ainsi que la coresponsabilité sociale et la coresponsabilité du secteur privé.

Par conséquent, elle requière des informations statistiques plus nombreuses et de meilleure qualité, le renforcement des enquêtes et des systèmes de données, ainsi que le développement d'études pour rendre visible l'interdépendance des soins avec de multiples agendas, l'identification des besoins en matière de soins et de leurs caractéristiques, ou encore l'offre disponible et la demande non satisfaite, afin de permettre une planification stratégique et un suivi à court comme à long terme. Cela commencera par les groupes prioritaires qui comprennent les enfants, les personnes atteintes de handicapes, les personnes malades et les personnes âgées, ainsi que leurs aidants. 

Ce projet s’inscrit dans le cadre de l’Extension de la Facilité de recherche sur les inégalités. Coordonnée par l’AFD et financée par la Commission européenne, l’Extension contribuera à l’élaboration de politiques publiques visant la réduction des inégalités dans quatre pays : Afrique du Sud, Mexique, Colombie et Indonésie sur la période 2021-2025.

Compte tenu du contexte ci-dessus, l'objectif de ce projet est la construction de deux produits qui répondent à deux besoins identifiés :

• une proposition de conception d'un système de soins au niveau de l'État et des municipalités : il est nécessaire de développer une conception de système de soins qui s'attaque aux inégalités structurelles. Pour ce faire, il est nécessaire d'établir un design complet, fonctionnel et durable. 
• une proposition de collecte et de systématisation de l'information primaire pour la conception et/ou le suivi du système de soins : un deuxième besoin découle de ce qui précède en termes de systématisation de l'information primaire et administrative qui alimente, dans la mesure du possible, la conception originale des systèmes de soins, ainsi que leur suivi dans le temps.
  
   

Vous trouverez ci-dessous les papiers de recherche liés à ce projet :

• Social mobility, care policies and social protection (août 2024, en anglais uniquement)
• Social mobility, care policies and social protection policies in Nuevo León (septembre 2024, en anglais uniquement)

Contacto: 

• Anda David, responsable de investigación, AFD

Contact : 

• Anda David, chargée de recherche à l'AFD

Au Mexique, plus de 40 % de la population vit en dessous du seuil officiel de pauvreté. Dans le même temps, le pays est caractérisé par une haute corrélation entre l’origine socioéconomique et la réussite, surtout aux extrêmes de l’échelle socioéconomique (Vélez-Grajales et al, 2014). Les données empiriques montrent ainsi qu’une fois la population divisée en quintiles, sur 100 personnes nées dans la tranche la plus basse, 48 y restent toute leur vie et 22 atteignent le quintile suivant. Ce sont donc 70 % de ceux qui sont nés dans le quintile le plus bas qui restent toute leur vie dans la pauvreté. Seuls 4 % d’entre eux parviendront à se hisser dans le quintile le plus élevé.

D’un autre côté, 52 % des individus nés dans le quintile le plus élevé y restent toute leur vie. Ils sont 28 % à descendre dans le deuxième quintile, ce qui signifie que 80 % des personnes nées dans les familles les plus riches restent dans les deux quintiles les plus élevés. Il faut également noter que seuls 2 % de ces individus se retrouveront dans le quintile le plus bas. La mobilité sociale est donc très limitée.

Ce projet s’inscrit dans le cadre de la première phase de la Facilité de recherche sur les inégalités, coordonnée par l’AFD et financée par la Direction Générale des Partenariats Internationaux de la Commission européenne sur la période 2017-2020. La première phase de la Facilité a permis la conduite de 22 projets de recherche et la publication d’une centaine de papiers de recherche et de policy briefs.

Comment les inégalités et la mobilité sociale sont-elles liées ? Est-il possible que les hauts niveaux de persistance socioéconomique (faible mobilité sociale) en termes d’origine déterminent en partie à la fois la perception et l’acceptation des inégalités économiques ? L’exemple mexicain, qui présente des disparités socioéconomiques régionales significatives, est un bon sujet d’analyse pour vérifier ces hypothèses. Par ailleurs, la littérature existante ne permet pas d’expliquer les mécanismes qui sous-tendent la relation négative observée.

Il reste de plus une question importante et pertinente à régler dans le cas mexicain : la perception qu’ont les citoyens des niveaux d’inégalités et de mobilité sociale. Les Mexicains pensent-ils vivre dans un pays d’opportunités égales et de réussite pour tous ? Les implications en termes de politiques devraient varier en fonction de la perception. Dans tous les cas, il est nécessaire d’obtenir plus d’informations pour comprendre les mécanismes qui expliquent les différences potentielles entre la réalité et les perceptions, tant au niveau national que local.

Premièrement, la mobilité intergénérationnelle relative de chaque macro-région mexicaine pourra être estimée grâce à une méthode d’analyse multidimensionnelle. Plusieurs mesures des inégalités seront réalisées pour différentes périodes. Les chercheurs impliqués dans ce projet ont choisi cette approche, car il est possible que ce ne soit pas les inégalités économiques actuelles, mais d’origine qui influencent la mobilité sociale intergénérationnelle. Une fois la relation estimée, une discussion sur le mécanisme qui la sous-tend devra être développée. L’analyse empirique sera principalement basée sur l’étude « Encuesta ESRU de Movilidad Social en México 2017 » (Enquête ESRU sur la mobilité sociale au Mexique 2017).

Enfin, des travaux avec des groupes dans quatre villes aux niveaux de performance socioéconomique variés seront menés. Les chercheurs prévoient de faire des études de terrain dans au moins deux tranches de population différentes dans chacune de ces villes : une dans un groupe au niveau socioéconomique moyen-élevé et une dans un groupe au niveau socioéconomique moyen-faible. Ces travaux incluront une mesure des inégalités et de la mobilité sociale. De cette manière, les chercheurs comprendront mieux la relation entre les perceptions et les mesures objectives des variables étudiées.

Voir le pitch d'Alice Krozer, chercheuse au Colegio de México

Les papiers de recherche et les policy briefs liés à ce projet sont disponibles en ligne (en anglais) :

Papiers de recherche:

- Social mobility in Mexico. What can we learn from its regional variation?

- Perceptions of inequality and social mobility in Mexico

Policy briefs:

- Wide regional differences in social mobility across Mexico

- Inaccurate public perceptions of inequality and social mobility in Mexico

 

Retrouvez la présentation du papier de recherche "Perceptions of inequality and social mobility in Mexico" par Aurora Ramirez Alvarez (Colegio de Mexico) lors du premier webinaire de la Facilité de recherche sur les Inégalités:

Contact :

Anda David, chargée de recherche, AFD.